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02·02·16

En Belgique, le charbon a toujours la cote

Temps de lecture : 2 minutes Crédit photo :

(c) iStock/NewsMonkey

Patricia Duponcheel
Traducteur⸱trice Patricia Duponcheel

L’information a de quoi faire peur : en Belgique, la TVA appliquée sur le gaz et l’électricité est de 21 pour cent, contre 12 seulement sur le charbon. Plus qu’étrange à une époque où les changements climatiques et la pollution environnementale sont en tête des préoccupations. Mais le gouvernement veut changer les choses, et le ministre des Finances, Johan Van Overtveldt (N-VA), va revoir les taux de TVA.

Retour au 19ème siècle, quand on se chauffait encore au charbon… Saviez-vous que depuis lors, le taux de TVA sur le charbon n’a plus été adapté. Ainsi, alors que le gouvernement vient de faire passer la TVA sur l’électricité de 6 à 21%, le charbon, quant à lui, se maintient tranquillement à 12%.

Pourtant, chauffer sa maison au charbon est très mauvais pour l’environnement. Concrètement, si vous avez un chauffage au charbon, vous rejetez 80% de CO2 de plus qu’avec un chauffage similaire au gaz, et 40% de plus qu’avec un chauffage au mazout.

En outre, il est prouvé que la combustion du charbon est celle qui émet le plus de particules fines. Et elle nuit donc aussi à notre santé.

En d’autres termes, il est absurde que des combustibles plus écologiques soient plus lourdement taxés que le charbon, nocif pour la santé et l’environnement. Sur l’électricité verte, l’énergie solaire ou éolienne, vous payez 21% de TVA. Idem sur le gaz et le mazout.

Le député N-VA Bert Wollants interpelle aujourd’hui le ministre des Finances Johan Van Overtveldt, de son propre parti, à propos de cette différence : « Nous faisons tout ce qui est possible pour diminuer les émissions de CO2 mais, en même temps, nous taxons nettement moins le combustible qui fait le plus de tort au climat ? »

Un signal positif

Le ministre Van Overtveldt a réagi positivement à la question. Son cabinet fait savoir qu’il va examiner s’il est possible d’adapter les taux de TVA existants aux normes actuelles. Cette adaptation devrait en tout cas être un bel exemple de « fiscalité verte ». Il est cependant étonnant que Wollants et Van Overtveldt se positionnent sur cette question, car la N-VA n’est pas particulièrement réputée être le parti le plus soucieux de l’environnement.

Quoi qu’il en soit, une augmentation de la fiscalité sur le charbon serait une aubaine pour les caisses de l’État. En 2014, la TVA perçue sur le charbon s’élevait à quelque 4,9 millions d’euros. Porter la TVA à 21% rapporterait 8,57 millions.

L’attrait du charbon ne se dément pas encore

Même si, dans notre pays, les ménages et l’agriculture consomment de moins en moins de charbon, il n’en va hélas pas de même pour la grande industrie. Le contraste est édifiant : tandis que le premier groupe a diminué sa consommation de charbon d’environ 37% entre 2010 et 2014, l’utilisation du charbon dans l’industrie a augmenté de 30%.

Tant que le taux de TVA préférentiel restera d’application, il y a peu de chances que cela change dans un avenir plus ou moins proche. Espérer une quelconque prise de conscience éthique ou environnementale de la part de l’industrie est illusoire. Il est cependant impératif que le vent du changement se mette à souffler, car la consommation de charbon atteint actuellement des sommets, et ce n’est pas bon signe. En effet, une augmentation de la consommation de charbon va de pair avec une hausse des émissions de CO2 et de particules fines.

Par Yana Pannecoucke pour NewsMonkey

Traduit du néerlandais par Patricia Duponcheel

 

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